Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROI SOLEIL
Numéro de dépôt :
1197413
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1992
Présentation de la marque LE ROI SOLEIL
Déposée le 5 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) P. HOSPITAL & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE ROI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P. HOSPITAL & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°14139 - Publication au BOPI 1982-30